Marque enregistrée - Marque en vigueur

L' INSTANT ROTISSERIE SAVOIR-FAIRE GOURMAND
S N V

Numéro de dépôt :
4607815
Date de dépôt :
16/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2029
L\' INSTANT ROTISSERIE SAVOIR-FAIRE GOURMAND de S N V

Présentation de la marque L' INSTANT ROTISSERIE SAVOIR-FAIRE GOURMAND

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2019 par S N V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L' INSTANT ROTISSERIE SAVOIR-FAIRE GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est S N V domicilié(e) Z.A. des Fourmis - 61140 - RIVES D'ANDAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque L' INSTANT ROTISSERIE SAVOIR-FAIRE GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4607815.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L' INSTANT ROTISSERIE SAVOIR-FAIRE GOURMAND arrivera à expiration en date du 16 décembre 2029.

S N V a également déposé les autres marques suivantes : l' atelier DU VOLAILLER SNV votre partenaire qu quotidien , POULET FERMIER DES MENHIRS , LE RUSTIQUE DU BOCAGE , CONVIVIALITE PARTAGE , Sélection DU VOLAILLER , ART CULINE , Le Rustique du Bocage


S N V - Z.A. des Fourmis - 61140 - RIVES D'ANDAINE - France


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Viande, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, extraits de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; mets à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages ; préparations alimentaires et plats cuisinés, en conserve ou surgelés, élaborés à base des produits précités ;

Riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; pizzas ; sandwiches ; friands ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Services de restauration, restaurants à services rapide et permanent, cafés-restaurants.